USUFRUCTUAIRE, adj.
DR., vieilli. Qui concerne l'usufruit. Synon. usuel usufruitier.Droit, jouissance usufructuaire. Réparations usufructuaires des immeubles qui n'entrent point en communauté (Code civil, 1804, art. 1409, p. 257).Prononc. et Orth.: [yzyfʀyktɥ
ε:ʀ]. Att. ds Ac. dep. 1694. Étymol. et Hist. 1310 subst. usufrutuaire « usufrutier » (doc. ds Arch. administratives de Lille, éd. P. Varin, t. 2, p. 115), encore en 1765 ds Encyclop. t. 17; subsiste comme adj. usufructuaire « relatif à l'usufruit » 1694 (Ac.). Empr. au b. lat.usufructuarius subst. « usufruitier » dep. iies. ds OLD et adj. « relatif à l'usufruit » iies. ds Gaff., du lat. class. usufructus, v. usufruit. Cf. le subst. usefructaire « usufruitier » xiiies. (Digestes, ms. Montpellier, H 47, fo92c ds Gdf.).
USUFRUCTUAIRE, adj.
DR., vieilli. Qui concerne l'usufruit. Synon. usuel usufruitier.Droit, jouissance usufructuaire. Réparations usufructuaires des immeubles qui n'entrent point en communauté (Code civil, 1804, art. 1409, p. 257).Prononc. et Orth.: [yzyfʀyktɥ
ε:ʀ]. Att. ds Ac. dep. 1694. Étymol. et Hist. 1310 subst. usufrutuaire « usufrutier » (doc. ds Arch. administratives de Lille, éd. P. Varin, t. 2, p. 115), encore en 1765 ds Encyclop. t. 17; subsiste comme adj. usufructuaire « relatif à l'usufruit » 1694 (Ac.). Empr. au b. lat.usufructuarius subst. « usufruitier » dep. iies. ds OLD et adj. « relatif à l'usufruit » iies. ds Gaff., du lat. class. usufructus, v. usufruit. Cf. le subst. usefructaire « usufruitier » xiiies. (Digestes, ms. Montpellier, H 47, fo92c ds Gdf.).